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Conditions d'utilisation et politique de confidentialité

Généralités

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• Vous avez pris connaissance de ces Conditions et accepté de les respecter, y compris toutes les mises à jour et modifications de ces Conditions tel que publiées de temps en autre sur le Site Web en conformité avec les présentes.

Droits d'auteurs et marques de commerce

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Aucune déclaration ni garantie

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Liens

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Compte de membre, mot de passe et sécurité

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Comportement de l'utilisateur

Vous êtes responsable de votre utilisation de ce Site Web et de votre comportement sur ce Site, notamment l'utilisation des Services optimisés offerts par l'entremise de ce Site Web, y compris tout bavardoir, blogue ou autre fonctionnalité.  Lorsque vous utilisez ce Site Web ou ses Services optimisés, vous consentez à ne pas utiliser de langage obscène, indécent ou offensant dans vos publications, vos courriels, vos commentaires ou vos discussions sur un blogue.  Vous consentez également à ne pas publier du contenu qui est faux, diffamatoire, abusif, menaçant ou qui constitue une forme de harcèlement.  Les mêmes exigences s'appliquent aux photographies ou autres travaux graphiques (dessins, etc.) que vous publiez.  Le non-respect de ces obligations peut entraîner la révocation de votre droit d'accès au Site Web et(ou) aux Services optimisés.

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Politique sur les plaintes en matière de droits d'auteur

E.T. Browne s'attend à ce que les utilisateurs de ce Site Web respectent les droits d'auteur d'autrui.  La publication, par un utilisateur, de contenu qui porterait atteinte aux droits d'auteur d'autrui constitue une violation des présentes Conditions. De plus, vous ne devez pas enlever ou détruire les avis de droits d'auteur ou autres marques de droit de propriété contenus sur ou dans ce Site Web.

E.T. Browne peut, dans des circonstances jugées appropriées et conformément aux présentes Conditions, fermer les comptes des utilisateurs qui publient du matériel au sujet duquel E.T. Browne a des raisons de croire qu'il porte atteinte aux droits d'auteur d'autrui.

Conformément à la section 512 du titre 17 du Digital Millennium Copyright Act (DMCA) des États-Unis, E.T. Browne a nommé un Agent désigné, chargé de la réception des notifications de violation présumée d'un droit d'auteur.  Si vous croyez que du matériel se trouvant sur ce Site Web porte atteinte à un droit d'auteur, vous pouvez soumettre par écrit à notre Agent désigné une notification de violation présumée qui devra contenir les renseignements suivants :

i)            La signature physique ou électronique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui est prétendument violé.

ii)            Les renseignements permettant d'identifier l'œuvre protégée par un droit d'auteur qui a prétendument été violé, ou, si de multiples œuvres protégées par des droits d'auteur d'un seul site en ligne font l'objet d'un seul avis, une liste représentative de ces œuvres sur ce site.

iii)          Les renseignements permettant d'identifier le matériel qui viole prétendument un droit d'auteur ou qui fait l'objet de l'activité de violation d'un droit d'auteur et qui doit être retiré, ou dont l'accès doit être désactivé, ainsi que des renseignements raisonnablement suffisants pour nous permettre de localiser le matériel en question.

iv)          Des renseignements raisonnablement suffisants pour nous permettre de communiquer avec vous, tels qu'une adresse postale, un numéro de téléphone et, le cas échéant, une adresse de courrier électronique à laquelle nous pouvons vous écrire.

v)           Une déclaration énonçant que vous croyez de bonne foi que l'utilisation du matériel de la façon alléguée n'est pas autorisée par le propriétaire du droit d'auteur, son agent ou la loi.

vi)          Une attestation qui déclare que les renseignements contenus dans l'avis sont exacts et, sous peine de parjure, que vous êtes autorisé(e) à agir au nom du détenteur d'un droit d'auteur exclusif qui est prétendument violé.

Veuillez fournir tous les renseignements énumérés ci-dessus; dans le cas contraire, nous pourrions ne pas être en mesure de traiter votre plainte.

Veuillez envoyer votre notification de violation présumée de droit d'auteur à l'Agent désigné de E.T. Browne, chargé du traitement des plaintes relatives aux droits d'auteur, à l'adresse suivante :

[email protected]

Veuillez noter que les renseignements fournis dans le cadre de la présente Politique sur les plaintes, notamment la notification originale et toute réponse à celle-ci, peuvent être partagés avec des tiers ainsi que E.T. Browne peut le juger nécessaire ou approprié pour traiter votre notification.  Un tel cas peut constituer une exception à notre Politique de confidentialité.

Violations des Conditions d'utilisation

E.T. Browne peut, à sa seule discrétion, révoquer le droit d'accès de tout utilisateur qui enfreindrait les dispositions énoncées dans les présentes Conditions, comme, entre autres, interdire de publier du contenu interdit, de se livrer, en étant sur le site, à toute activité contraire à la loi ou à l'obligation légale de l'utilisateur, de perturber les serveurs de E.T. Browne, ou d'enfreindre un droit d'auteur ou tout autre droit d'une tierce partie.

E.T. Browne se réserve le droit, à sa seule discrétion, de passer en revue, modifier, déplacer ou supprimer tout matériel publié sur le site par les utilisateurs qui contreviendrait aux présentes Conditions, y compris, mais sans s'y limiter, tout langage obscène, offensant, menaçant, abusif, qui constitue une forme de harcèlement, incite à une activité criminelle, constitue une publicité non autorisée ou qui enfreint un droit d'auteur, une marque de commerce ou un autre droit d'une tierce partie.  E.T. Browne peut, mais n'est pas tenue de le faire, supprimer les photographies soumises et jugées inappropriées ou y restreindre l'accès.

 

Confidentialité du matériel publié

Les publications dans les bavardoirs et les blogues ne sont pas à caractère privé.  Toutes les soumissions de contenu à de telles zones du Site Web sont aux risques et périls de la personne effectuant la soumission.  Tout renseignement que vous incluez dans le message que vous publiez sur un babillard, un groupe de discussion ou toute autre zone de publication publique du Site Web est accessible à quiconque ayant accès à Internet.  Veuillez prendre les précautions nécessaires pour protéger vos renseignements personnels.  Par exemple, si vous ne souhaitez pas que les visiteurs du Site connaissent votre nom ou votre adresse de courriel, assurez-vous de ne pas inclure ces renseignements dans les messages que vous rendez publics. 

Conditions générales additionnelles

Intégralité de l'entente.

Les présentes Conditions constituent l'intégralité de l'entente entre vous et E.T. Browne, régissent votre utilisation du service et du Site Web et remplacent toute entente préalablement conclue entre vous et E.T. Browne.  Vous pouvez également être assujetti(e) à des conditions additionnelles qui peuvent s'appliquer lorsque vous utilisez ou achetez des biens ou services sur ce Site Web ou auprès de tierces parties par l'entremise de ce Site.

Choix de la loi applicable et des tribunaux compétents.

Dans la limite permise par la loi applicable, les Conditions et la relation entre vous et E.T. Browne seront régies par les lois de la province de l'Ontario (Canada), sans égard aux dispositions de la province en matière de conflits des lois.  Vous acceptez de vous soumettre à la compétence personnelle et exclusive des tribunaux provinciaux de l'Ontario et vous renoncez à toute objection concernant les lieux du procès ou tout forum incommode, le tout en autant que permise par la loi applicable.

Renonciation et divisibilité des Conditions.

Le défaut de E.T. Browne d'exercer ou d'appliquer les droits ou les dispositions renfermés dans les présentes Conditions ne saurait être interprété comme une renonciation auxdits droits ou dispositions.  Si un tribunal compétent venait à constater qu'une ou plusieurs dispositions des présentes Conditions est/sont nulle(s), vous et E.T. Browne acceptez que le tribunal doive s'efforcer d'exécuter nos intentions telles qu'elles sont reflétées dans la ou les disposition(s) concernée(s) et que les autres dispositions des Conditions restent entièrement applicables et en vigueur.

Utilisateurs du Canada.

Nous rendons ce Site Web accessible aux utilisateurs du Canada. Si vous accédez à ce Site Web depuis l'extérieur du Canada, vous le faites de votre propre initiative et vous avez la responsabilité de respecter les lois locales.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI EN VIGUEUR, E.T. BROWNE NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES-INTÉRÊTS INDIRECTS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS DÉCOULANT DE L'UTILISATION DE CE SITE WEB OU EN LIEN AVEC CELUI-CI, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUT DOMMAGE-INTÉRÊT DÉCOULANT DE LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFITS, QUE E.T. BROWNE AIT ÉTÉ AVISÉE OU NON DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES-INTÉRÊTS. EN OUTRE, E.T. BROWNE NE SAURAIT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE-INTÉRÊT POUR PRÉJUDICE PERSONNEL, CORPOREL OU ÉMOTIONNEL DÉCOULANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DES CONDITIONS OU DE TOUTE COMMUNICATION, INTERACTION OU RÉUNION AVEC D'AUTRES UTILISATEURS DU SITE WEB, ET CE, SELON TOUTE THÉORIE DE RESPONSABILITÉ ISSUE DE CE QUI SUIT : 1) L'UTILISATION OU L'INCAPACITÉ D'UTILISATION DU SITE WEB; 2) LE COÛT D'ACHAT DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION DÉCOULANT DE L'ACHAT OU DE L'OBTENTION DE BIENS, DE DONNÉES, DE RENSEIGNEMENTS OU DE SERVICES OU ENCORE DE MESSAGES REÇUS POUR DES TRANSACTIONS EFFECTUÉES PAR L'ENTREMISE DU SITE WEB; 3) L'ACCÈS NON AUTORISÉ À, OU L'ALTÉRATION DE VOS TRANSMISSIONS OU DE VOS DONNÉES; 4) LES DÉCLARATIONS OU LE COMPORTEMENT DE TOUTE TIERCE PARTIE SUR LE SITE WEB; 5) TOUTE AUTRE QUESTION RELATIVE AU SITE WEB, QU'ELLE AIT TRAIT À LA GARANTIE, À UN DROIT D'AUTEUR, À UN CONTRAT, À UN DÉLIT (NOTAMMENT LA NÉGLIGENCE), À LA RESPONSABILITÉ DE PRODUIT OU À TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE.

DÉCHARGE.

Vous libérez par les présentes E.T. Browne et ses successeurs de toute réclamation, de toute demande, de toute perte, de tout dommage-intérêt, de tout droit et de toute action de toute sorte, notamment en ce qui concerne les dommages corporels, le décès et les dommages matériels, qu'ils soient directement ou indirectement liés à votre utilisation du Site Web ou qu'ils en découlent, y compris, mais sans s'y limiter, les interactions avec les sites Web de tierces parties ou avec les autres utilisateurs, quels qu'ils soient, ou le comportement de ces utilisateurs découlant ou résultant des Conditions ou de votre utilisation du Site Web ou encore des produits ou services de E.T. Browne. 

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ DES DONNÉES

Votre confidentialité et votre sécurité sont importantes pour nous!  Nous nous efforçons toujours de rendre ce Site Web sécurisé et de veiller à ce que vous ayez confiance en la sécurité de vos activités sur notre Site Web.  Veuillez lire attentivement nos Conditions et assurez-vous que les modalités de collecte, d'utilisation et de partage de vos renseignements personnels vous conviennent.  En règle générale, sauf indication contraire dans les présentes Conditions, ou ainsi qu'il est précisé dans la présente Politique de confidentialité et de sécurité des données, nous ne vendons pas et ne transférons pas vos renseignements personnels à de tierces parties sans vous en informer.  Si vous avez des questions ou des préoccupations relatives à la confidentialité ou à la sécurité de vos renseignements, veuillez nous écrire à l'adresse [email protected] ou nous appeler au numéro sans frais 1 877 PALMERS (725-6377).

Vie privée des enfants.

Ce Site Web n'est pas destiné à des enfants de moins de 13 ans.  Nous ne recueillons et ne conservons jamais sur ce Site Web les renseignements de personnes qui, à notre connaissance, ont moins de 13 ans, et aucune partie de notre Site Web n'est conçue pour attirer des enfants de moins de 13 ans.  Nous encourageons les parents à parler à leurs enfants de leur utilisation d'Internet et des renseignements qu'ils divulguent à des sites Web. 

Les renseignements que nous recueillons auprès de vous :

Renseignements généraux reçus de votre part.

Nous recevons et stockons les renseignements que vous saisissez sur ce Site Web ou que vous nous communiquez d'une autre manière.  Cela comprend les renseignements qui permettent de vous identifier, notamment votre nom et prénom, votre numéro de téléphone, votre adresse postale, votre adresse de courrier électronique et vos renseignements de facturation (tels que votre numéro de carte de crédit, le nom du titulaire de la carte et la date d'expiration) (lesdits renseignements susceptibles de vous identifier seront aux présentes ci-après désignés par le terme « Renseignements personnels d'identification »).  Vous pouvez choisir de ne pas nous fournir de renseignements, mais en règle générale quelques renseignements à votre sujet sont nécessaires afin d'acheter des produits auprès de nous par l'entremise de ce Site Web. Vous avez le droit de consulter sans frais tout dossier établi sur vous, d’en obtenir une copie en payant les frais associés, et de demander la rectification de toute information incorrecte, incomplète, équivoque ou désuète y comprise. Nous enverrons copie de toute telle rectification à toute personne qui a reçu une copie des informations détenues dans votre dossier dans les 6 mois précédant telle rectification.

Renseignements automatiquement recueillis.

Nous recueillons automatiquement certains renseignements au sujet de votre ordinateur lorsque vous visitez notre Site Web.  Par exemple, nous recueillerons votre adresse IP, le logiciel de navigation utilisé (comme Internet Explorer ou Mozilla Firefox) et le site Web qui vous a renvoyé vers le nôtre.  Nous pouvons aussi recueillir des renseignements au sujet de vos activités en ligne, tels que les produits que vous avez consultés et les achats que vous avez effectués.  L'un de nos objectifs, en recueillant automatiquement ces renseignements, est de pouvoir personnaliser votre expérience d'utilisateur. 

Témoins et autres technologies Web.

Lorsque vous visitez ce Site Web, nous pouvons attribuer à votre ordinateur un témoin (petit fichier-texte identificateur unique).  Vous pouvez toujours choisir de ne pas recevoir de témoins en configurant votre navigateur Web de manière à refuser les témoins ou à vous avertir avant d'accepter des témoins.  Veuillez noter que, si vous refusez les témoins de ce Site Web, vous pourriez ne pas être en mesure d'accéder à une partie ou à la totalité des services offerts par l'entremise de ce Site Web.  E.T. Browne n'utilise pas de témoins pour recueillir ou conserver vos Renseignements personnels d'identification. 

La manière dont nous utilisons vos renseignements :

Pour faciliter la facturation et l'exécution de vos commandes.

E.T. Browne utilise les renseignements que vous nous fournissez, y compris vos Renseignements personnels d'identification (en particulier vos renseignements de facturation tels que le nom du titulaire de carte, le numéro de la carte de crédit, etc.) à des fins de traitement de vos achats par l'entremise de ce Site Web ou, à votre demande, pour vous envoyer des renseignements au sujet de nos produits.  Comme indiqué plus en détail ci-dessous (voir la section intitulée "Les entités avec lesquelles nous partageons vos renseignements"), nous ne partageons pas vos renseignements avec quiconque, sauf pour exécuter vos commandes, auquel cas nous partagerons vos renseignements d'expédition et de facturation avec des fournisseurs et des expéditeurs qui devront utiliser vos renseignements uniquement aux fins de traiter vos commandes par l'entremise de ce Site Web, et à aucune autre fin.

Pour communiquer avec vous au sujet de votre compte et de nos services.

Nous utilisons d'autres renseignements à votre sujet aux fins générales suivantes :  pour gérer votre compte, notamment pour émettre des factures et vous fournir des avis d'expéditions; pour communiquer avec vous d'une manière générale; pour répondre à vos questions et commentaires; pour mesurer votre intérêt pour nos produits, nos services et notre Site Web et afin de les améliorer; pour vous demander des renseignements afin de résoudre des conflits, recouvrer des frais ou dépanner des problèmes; pour prévenir de potentielles activités interdites ou illégales; pour mettre en application les présentes Conditions, et de toute autre manière décrite au moment de la collecte de vos renseignements.

Pour vous faire part de nos offres spéciales et de nos promotions.

Nous souhaitons également vous informer de nos offres spéciales et des produits et services susceptibles de vous intéresser.  Vous aurez la possibilité de vous abonner à de telles communications à la fin des présentes Conditions, au moment d'utiliser ce Site Web ou de vous enregistrer comme Utilisateur inscrit. Vous aurez également la possibilité de vous désabonner à tout moment de nos communications promotionnelles en sélectionnant l'option de désabonnement de toute communication future. Pour ce faire, vous n'aurez qu'à répondre à l'un de nos courriels.

Pour surveiller et assurer la qualité de notre Site Web et de nos services.

E.T. Browne utilise votre adresse IP pour faciliter le diagnostic des problèmes liés aux serveurs du Site Web, pour administrer le Site Web, pour surveiller l'utilisation du Site Web et pour recueillir des données démographiques globales.  Votre adresse IP est utilisée pour nous aider à vous identifier et vous aider à naviguer sur le Site Web conformément à vos options de personnalisation, le cas échéant.  E.T. Browne peut également regrouper votre adresse IP avec d'autres renseignements pour créer des statistiques anonymes au sujet de son Site Web.

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E.T. Browne peut partager vos renseignements avec les entités suivantes :

• Les expéditeurs qui envoient les produits que vous avez commandés sur notre Site Web.  Nous ne partageons pas votre adresse de courriel avec les expéditeurs ou des centres d'exécution de commandes à moins que ceux-ci en aient besoin pour traiter votre commande ou pour communiquer avec vous au sujet d'une commande, et nous limitons leur utilisation de vos renseignements à ces seules fins. 
• Les fournisseurs tiers qui offrent des services ou des fonctionnalités en notre nom en lien avec notre Site Web, par exemple les sociétés de paiement par carte de crédit et les services de prévention de la fraude.  Ces entreprises ont accès aux Renseignements personnels d'identification nécessaires pour effectuer leurs fonctions, mais elles n'ont pas le droit de partager ou d'utiliser vos renseignements à d'autres fins.

 Nous pouvons aussi partager vos renseignements :

• En réponse à des assignations à témoigner, à des ordonnances de tribunal ou à d'autres procédures judiciaires; pour établir ou exercer nos droits; pour nous défendre contre des actions en justice ou au titre d'autres exigences prévues par la loi.
• Lorsque nous croyons qu'il est indiqué d'enquêter, de prévenir ou de prendre des mesures relatives à des activités illégales ou qui sont présumées illégales; pour protéger et défendre les droits, la propriété et la sécurité de notre Site Web, de nos clients et de nos autres utilisateurs, et en lien avec la mise en application des présentes Conditions.
• En lien avec une opération d'entreprise, telle qu'un désinvestissement, une fusion, une consolidation, la vente d'actifs ou dans le cas improbable d'une faillite.
• Nous partageons également des renseignements regroupés ou anonymes avec de tierces parties, notamment des agences de publicité et des investisseurs.  Ces renseignements ne comportent pas de Renseignements personnels d'identification et ils ne sont utilisés que pour développer du contenu et des services qui, nous l'espérons, vous intéresseront.

Tierces parties.

Sauf indication contraire dans les présentes Conditions, E.T. Browne ne vend pas à de tierces parties les renseignements que vous avez soumis sur ce Site Web et qui permettent de vous identifier.

Accès à vos renseignements :

Si vous devez modifier vos renseignements, notamment votre adresse ou vos renseignements de facturation, vous pouvez nous écrire à l'adresse [email protected]. 

Sécurité des données : La manière dont nous protégeons vos renseignements :

Bien qu'aucun site Web ne puisse garantir sa sécurité, nous avons mis en place des procédures de sécurité administratives, techniques et physiques pour aider à protéger les renseignements que vous nous fournissez.  Par exemple, seuls les employés autorisés ont accès aux Renseignements personnels d'identification et ils ne peuvent y accéder que pour des activités commerciales autorisées.  De plus, nous avons recours au protocole de cryptage sécurisé Secure Socket Layer ou SSL, la norme de l'industrie, lorsque nous recueillons et transmettons vos Renseignements personnels sensibles permettant de vous identifier.

Modifications des présentes Conditions et de la Politique de confidentialité et de sécurité des données :

VEUILLEZ NOTER QUE les présentes Conditions peuvent être modifiées par E.T. BROWNE en tout temps et à sa seule discrétion.  Lorsque des modifications seront apportées, E.T. Browne rendra disponible une nouvelle version des Conditions d'utilisation sur ce Site Web.  Votre utilisation continue du Site Web vaut acceptation de telles modifications.

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Nous joindre :

Si vous avez des questions au sujet de notre Politique de confidentialité, veuillez nous appeler au  1 877 725-6377 ou nous écrire à l'adresse suivante : [email protected].